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Mairie de Seiches sur le Loir

Seiches sur le Loir, dans le Maine et Loire

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Conseil municipal

Le 14/09/2015
Heure : 20h00
Lieu : Hôtel de ville

Ordre du jour :

Approbation du PV de la séance du 6 juillet 2015

1) Non-remplacement d’un adjoint démissionnaire
2) Aménagement du territoire - Cadre de vie – Plan d’épandage des boues de la station d’épuration de la Baumette – Désignation d’Angers Loire Métropole comme autorité organisatrice de l’enquête publique
3) Communauté de Communes du Loir – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif
4) Communauté de Communes du Loir – Groupement de commandes – Etude de faisabilité de commune(s) nouvelle(s) –Désignation du membre titulaire pour la Commission d’Appel d’Offres
5) SIEML – Versement de fonds de concours
6) Aménagement du territoire – Cadre de Vie – Convention d’occupation précaire concernant les parcelles YD 10 et YD 52
7) SIAEP – Rapport annuel – Exercice 2014
8) SIVU – Convention de mise à disposition des équipements sportifs
9) Aménagement du territoire – Cadre de vie – Inscription de chemins ruraux au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée non-motorisée (pour la pratique pédestre)

Questions diverses